{"id":87288,"date":"2025-04-07T17:37:51","date_gmt":"2025-04-07T15:37:51","guid":{"rendered":"https:\/\/www.noraybio.com\/avis-juridique\/"},"modified":"2025-09-15T15:26:25","modified_gmt":"2025-09-15T13:26:25","slug":"avis-juridique","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.noraybio.com\/fr\/avis-juridique\/","title":{"rendered":"Avis juridique"},"content":{"rendered":"<div class=\"fusion-fullwidth fullwidth-box fusion-builder-row-1 fusion-flex-container nonhundred-percent-fullwidth non-hundred-percent-height-scrolling\" style=\"--awb-border-radius-top-left:0px;--awb-border-radius-top-right:0px;--awb-border-radius-bottom-right:0px;--awb-border-radius-bottom-left:0px;--awb-flex-wrap:wrap;\" ><div class=\"fusion-builder-row fusion-row fusion-flex-align-items-flex-start fusion-flex-content-wrap\" style=\"max-width:1248px;margin-left: calc(-4% \/ 2 );margin-right: calc(-4% \/ 2 );\"><div class=\"fusion-layout-column fusion_builder_column fusion-builder-column-0 fusion_builder_column_1_1 1_1 fusion-flex-column\" style=\"--awb-bg-blend:overlay;--awb-bg-size:cover;--awb-width-large:100%;--awb-margin-top-large:0px;--awb-spacing-right-large:1.92%;--awb-margin-bottom-large:0px;--awb-spacing-left-large:1.92%;--awb-width-medium:100%;--awb-spacing-right-medium:1.92%;--awb-spacing-left-medium:1.92%;--awb-width-small:100%;--awb-spacing-right-small:1.92%;--awb-spacing-left-small:1.92%;\"><div class=\"fusion-column-wrapper fusion-flex-justify-content-flex-start fusion-content-layout-column\"><div class=\"fusion-text fusion-text-1\"><h4>1. introduction et d\u00e9tails de l&rsquo;entreprise<\/h4>\n<p>Ce texte constitue l&rsquo;avis l\u00e9gal du site Web appartenant \u00e0 Noray Bioinformatics, S.L. (ci-apr\u00e8s NorayBio) situ\u00e9 sous le domaine www.noraybio.com et ses sous-domaines respectifs (ci-apr\u00e8s le \u00ab site Web \u00bb).<\/p>\n<p>NorayBio est une entit\u00e9 dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 Parque Tecnol\u00f3gico de Bizkaia 801A, 2\u00ba &#8211; 48160 Derio (Bizkaia) Espagne, avec le code d&rsquo;identification fiscale B95229837 et inscrite au registre des soci\u00e9t\u00e9s de Bizkaia, volume 4224, folio 168, page BI-35191, 1\u00e8re entr\u00e9e.<\/p>\n<p>Pour contacter NorayBio directement et efficacement, vous pouvez envoyer un e-mail \u00e0 info@noraybio.com ou appeler le +34 94 403 69 98.<\/p>\n<h4>2. Objet et champ d&rsquo;application<\/h4>\n<p>Le pr\u00e9sent Avis L\u00e9gal r\u00e9git l&rsquo;acc\u00e8s et l&rsquo;utilisation des contenus offerts par NorayBio \u00e0 travers ses sites web. Cependant, NorayBio se r\u00e9serve le droit de modifier la pr\u00e9sentation, la configuration et le contenu du site Web et des services, ainsi que les conditions requises pour l&rsquo;acc\u00e8s et\/ou l&rsquo;utilisation.<\/p>\n<p>Toutefois, l&rsquo;acc\u00e8s \u00e0 certains contenus et l&rsquo;utilisation de certains services peuvent \u00eatre soumis \u00e0 certaines conditions particuli\u00e8res qui, selon le cas, remplaceront, compl\u00e9teront et\/ou modifieront le pr\u00e9sent avis juridique ou les conditions g\u00e9n\u00e9rales et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, les termes contradictoires des conditions particuli\u00e8res pr\u00e9vaudront sur les conditions g\u00e9n\u00e9rales et l&rsquo;avis juridique.<\/p>\n<p>Le simple acc\u00e8s, la navigation et l&rsquo;utilisation du site Web entra\u00eenent et impliquent l&rsquo;acceptation par l&rsquo;utilisateur de l&rsquo;avis juridique en vigueur et publi\u00e9 \u00e0 tout moment.<\/p>\n<p>\u00c0 cet \u00e9gard, et aux fins du pr\u00e9sent avis juridique, on entend par utilisateur une personne qui acc\u00e8de, navigue ou visionne les contenus h\u00e9berg\u00e9s sur le site web et par utilisateur enregistr\u00e9 une personne qui acc\u00e8de, navigue et s&rsquo;enregistre pour utiliser, visionner, parcourir, h\u00e9berger et\/ou t\u00e9l\u00e9charger les contenus et\/ou utiliser les services du site web.<\/p>\n<h4>3. Obligations de l&rsquo;utilisateur<\/h4>\n<p>L&rsquo;acc\u00e8s et la navigation sur le site web ne n\u00e9cessitent pas d&rsquo;enregistrement, sauf que, pour utiliser certaines fonctionnalit\u00e9s, la fourniture de donn\u00e9es telles que le nom, l&rsquo;adresse \u00e9lectronique et d&rsquo;autres donn\u00e9es d&rsquo;identification peut \u00eatre requise.<\/p>\n<p>L&rsquo;utilisateur s&rsquo;engage \u00e0 :<\/p>\n<ul>\n<li>Accepter et se conformer aux dispositions du pr\u00e9sent avis juridique et de tout document qui en fait partie int\u00e9grante.<\/li>\n<li>Ne pas diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou violer de toute autre mani\u00e8re les droits des autres utilisateurs ou de toute autre personne.<\/li>\n<li>Ne pas supprimer ou tenter de supprimer les mesures de s\u00e9curit\u00e9 adopt\u00e9es et mises en \u0153uvre sur le site web.<\/li>\n<li>Respecter les dispositions de la l\u00e9gislation en vigueur.<\/li>\n<\/ul>\n<h4>4. Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle<\/h4>\n<p>NorayBio poss\u00e8de ou a obtenu la licence correspondante pour les droits d&rsquo;exploitation de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle du site Web, ainsi que les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle sur l&rsquo;information et le mat\u00e9riel qu&rsquo;il contient, la structure, la s\u00e9lection, l&rsquo;arrangement et la pr\u00e9sentation de son contenu, les services et les produits disponibles par son interm\u00e9diaire, ainsi que les programmes informatiques utilis\u00e9s en relation avec lui.<\/p>\n<p>L&rsquo;acc\u00e8s, la navigation, l&rsquo;utilisation, l&rsquo;h\u00e9bergement et\/ou le t\u00e9l\u00e9chargement de contenus et\/ou l&rsquo;utilisation des services du Site par l&rsquo;utilisateur ne pourront en aucun cas \u00eatre compris comme une renonciation, une transmission, une licence ou une cession totale ou partielle des droits pr\u00e9cit\u00e9s par NorayBio ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, par le titulaire des droits correspondants.<\/p>\n<p>Par cons\u00e9quent, il n&rsquo;est pas permis de supprimer, d&rsquo;\u00e9luder ou de manipuler l&rsquo;avis de copyright et toute autre donn\u00e9e identifiant les droits de NorayBio ou de leurs propri\u00e9taires respectifs incorpor\u00e9s dans les contenus et\/ou les services, ainsi que les dispositifs techniques de protection ou toute information et\/ou m\u00e9canisme d&rsquo;identification qui peuvent \u00eatre contenus dans ces derniers.<\/p>\n<p>Les r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 des noms et \u00e0 des marques commerciales ou d\u00e9pos\u00e9es, \u00e0 des logos ou \u00e0 d&rsquo;autres signes distinctifs, qu&rsquo;ils soient la propri\u00e9t\u00e9 de NorayBio ou de tiers, impliquent l&rsquo;interdiction de les utiliser sans le consentement \u00e9crit de NorayBio ou de leurs propri\u00e9taires l\u00e9gitimes, le cas \u00e9ch\u00e9ant. A aucun moment, sauf mention expresse, l&rsquo;acc\u00e8s ou l&rsquo;utilisation du Site et\/ou de ses contenus et\/ou services ne conf\u00e8re \u00e0 l&rsquo;utilisateur un quelconque droit sur les marques, logos et\/ou signes distinctifs qui y figurent et qui sont prot\u00e9g\u00e9s par la loi.<\/p>\n<p>Tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle sont r\u00e9serv\u00e9s et, en particulier, il est interdit de modifier, copier, r\u00e9utiliser, exploiter, reproduire, transformer, communiquer publiquement, faire des publications secondaires ou ult\u00e9rieures, t\u00e9l\u00e9charger des fichiers, envoyer par courrier, transmettre, utiliser, traiter ou distribuer de quelque mani\u00e8re que ce soit tout ou partie des contenus et des produits inclus dans le site Web \u00e0 des fins publiques ou commerciales, sans l&rsquo;autorisation expresse et \u00e9crite de NorayBio ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du titulaire des droits correspondants.<\/p>\n<h4>5. Licence de communication<\/h4>\n<p>Dans le cas o\u00f9 l&rsquo;Utilisateur transmet des informations de toute nature \u00e0 NorayBio par l&rsquo;interm\u00e9diaire du Site, via les canaux pr\u00e9vus \u00e0 cet effet, l&rsquo;Utilisateur d\u00e9clare, garantit et accepte qu&rsquo;il a le droit de le faire librement, que ces informations ne violent aucun droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, marque, brevet, secret commercial, ou tout autre droit de tiers, que ces informations ne sont pas confidentielles et que ces informations ne sont pas pr\u00e9judiciables \u00e0 des tiers.<\/p>\n<p>L&rsquo;utilisateur reconna\u00eet qu&rsquo;il assume la responsabilit\u00e9 et qu&rsquo;il d\u00e9gage NorayBio de toute responsabilit\u00e9 pour toute communication qu&rsquo;il fournit personnellement ou en son nom, et cette responsabilit\u00e9 s&rsquo;\u00e9tend sans restriction \u00e0 l&rsquo;exactitude, \u00e0 la l\u00e9galit\u00e9, \u00e0 l&rsquo;originalit\u00e9 et \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 de cette communication.<\/p>\n<h4>6. Responsabilit\u00e9s et garanties<\/h4>\n<p>Le contenu du site Web est fourni \u00e0 titre d&rsquo;information uniquement et n&rsquo;est pas destin\u00e9 \u00e0 constituer un investissement, une transaction ou une recommandation similaire.<\/p>\n<p>NorayBio d\u00e9clare avoir adopt\u00e9 toutes les mesures n\u00e9cessaires, dans la mesure de ses possibilit\u00e9s et de l&rsquo;\u00e9tat de la technologie, pour garantir le fonctionnement du site Web et \u00e9viter l&rsquo;existence et la transmission de virus et d&rsquo;autres \u00e9l\u00e9ments nuisibles aux utilisateurs.<\/p>\n<p>Cependant, NorayBio ne garantit pas la pertinence ou l&rsquo;utilit\u00e9 du contenu du site Web, ni n&rsquo;est responsable des dommages ou pertes caus\u00e9s \u00e0 lui-m\u00eame ou \u00e0 un tiers par toute personne qui viole les conditions, r\u00e8gles et instructions \u00e9tablies par NorayBio sur le site Web ou par la violation des syst\u00e8mes de s\u00e9curit\u00e9 du site Web.<\/p>\n<p>Si l&rsquo;utilisateur a connaissance d&rsquo;un contenu illicite, ill\u00e9gal, contraire \u00e0 la loi ou pouvant constituer une violation des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et\/ou industrielle, il doit en informer imm\u00e9diatement NorayBio afin que celle-ci puisse prendre les mesures appropri\u00e9es.<\/p>\n<h4>7. Liens<\/h4>\n<p>Le site web de NorayBio peut inclure des hyperliens vers d&rsquo;autres sites qui ne sont pas exploit\u00e9s ou contr\u00f4l\u00e9s par NorayBio. Par cons\u00e9quent, NorayBio ne garantit pas, et n&rsquo;est pas responsable, de la l\u00e9galit\u00e9, de la fiabilit\u00e9, de l&rsquo;utilit\u00e9, de l&rsquo;exactitude et de l&rsquo;actualit\u00e9 du contenu de ces sites web ou de leurs pratiques en mati\u00e8re de protection de la vie priv\u00e9e. Veuillez noter qu&rsquo;avant de fournir vos informations personnelles \u00e0 ces sites web n&rsquo;appartenant pas \u00e0 NorayBio, sachez que leur conformit\u00e9 en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es peut diff\u00e9rer de la n\u00f4tre.<\/p>\n<h4>8. Vie priv\u00e9e et cookies<\/h4>\n<p>La politique de confidentialit\u00e9 et la politique en mati\u00e8re de cookies du site web sont d\u00e9termin\u00e9es par les dispositions des documents relatifs \u00e0 la <a href=\"https:\/\/www.noraybio.com\/fr\/politique-de-confidentialite\/\">politique de confidentialit\u00e9<\/a> et \u00e0 la<a href=\"https:\/\/www.noraybio.com\/fr\/politique-de-cookies\/\"> politique en mati\u00e8re de cookies.<\/a><\/p>\n<h4>9. Dur\u00e9e et modification<\/h4>\n<p>NorayBio peut modifier les termes et conditions stipul\u00e9s dans le pr\u00e9sent document, en tout ou en partie, en publiant tout changement sous la m\u00eame forme que le pr\u00e9sent avis juridique ou par le biais de tout type de communication adress\u00e9e aux utilisateurs.<\/p>\n<p>La validit\u00e9 temporaire de cet avis juridique co\u00efncide donc avec le moment o\u00f9 il est affich\u00e9, jusqu&rsquo;\u00e0 ce qu&rsquo;il soit totalement ou partiellement modifi\u00e9, date \u00e0 laquelle l&rsquo;avis juridique modifi\u00e9 publi\u00e9 sur ce site Web entrera en vigueur.<\/p>\n<p>Ind\u00e9pendamment des dispositions des Conditions Particuli\u00e8res, NorayBio peut r\u00e9silier, suspendre ou interrompre, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, l&rsquo;acc\u00e8s aux contenus du Site, sans que l&rsquo;utilisateur puisse pr\u00e9tendre \u00e0 une quelconque indemnisation. Apr\u00e8s cette r\u00e9siliation, les interdictions d&rsquo;utilisation des contenus \u00e9nonc\u00e9es ci-dessus dans les pr\u00e9sentes Mentions l\u00e9gales resteront en vigueur.<\/p>\n<h4>10. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/h4>\n<p>Les titres des diff\u00e9rentes clauses sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif et n&rsquo;affectent, ne qualifient ou n&rsquo;\u00e9tendent pas l&rsquo;interpr\u00e9tation de l&rsquo;avis juridique.<\/p>\n<p>En cas de divergence entre les dispositions du pr\u00e9sent avis juridique et les conditions particuli\u00e8res de chaque service sp\u00e9cifique, les dispositions de ces derni\u00e8res pr\u00e9valent.<\/p>\n<p>Si une ou plusieurs dispositions du pr\u00e9sent avis juridique sont jug\u00e9es invalides ou inapplicables, en tout ou en partie, par une cour, un tribunal ou un organe administratif comp\u00e9tent, cette invalidit\u00e9 ou inapplicabilit\u00e9 n&rsquo;affecte pas les autres dispositions du pr\u00e9sent avis juridique.<\/p>\n<p>Le fait que NorayBio n&rsquo;exerce pas ou n&rsquo;applique pas un droit ou une disposition contenus dans les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales ne constitue pas une renonciation \u00e0 ce droit ou \u00e0 cette disposition, \u00e0 moins que NorayBio ne le reconnaisse et ne l&rsquo;accepte par \u00e9crit.<\/p>\n<h4>11. Comp\u00e9tence et droit applicable<\/h4>\n<p>Le site Web de Noray Bioinformatics, S.L. et son contenu sont r\u00e9gis par les dispositions de la loi espagnole.<\/p>\n<p>Les relations \u00e9tablies entre NorayBio et l&rsquo;utilisateur seront r\u00e9gies par les dispositions de la r\u00e9glementation en vigueur concernant la l\u00e9gislation applicable et la juridiction comp\u00e9tente. Toutefois, dans les cas o\u00f9 la r\u00e9glementation pr\u00e9voit la possibilit\u00e9 pour les parties de se soumettre \u00e0 une juridiction, NorayBio et l&rsquo;utilisateur, renon\u00e7ant express\u00e9ment \u00e0 toute autre juridiction qui pourrait leur correspondre, soumettront les \u00e9ventuels diff\u00e9rends et\/ou litiges aux Cours et Tribunaux de la ville de Bilbao, la loi espagnole \u00e9tant applicable.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"100-width.php","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-87288","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.noraybio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/87288","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.noraybio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.noraybio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.noraybio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.noraybio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=87288"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/www.noraybio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/87288\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":88719,"href":"https:\/\/www.noraybio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/87288\/revisions\/88719"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.noraybio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=87288"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}